Conditions d'utilisation des photos

Toutes les conditions sont régies par les mentions légales et les CGV mais le présent article en résume l'esprit

Accord préalable nécessaire
Aucun texte ou photo ne peut être utilisé sans accord préalable, en application du Code de la Propriété Intellectuelle.

Autorisations d'utilisation

Aucune photo ne peut être utilisée sur internet, sauf dans un cadre collaboratif, ou pour présenter mon travail. Il en va de même pour les textes, mais ma position est plus souple, et il est fréquent que j'accorde des autorisations.

En dehors d'internet, l'autorisation gratuite ou payante (cession de droit) est accordée sauf si je suis en désaccord avec l'usage prévu.

Types d'usages

L'usage privé est libre : vous pouvez envoyer des photos à vos amis. Attention, n'est pas considérée comme privée une liste de diffusion.

L'impression chez soi est possible mais la définition du fichier est faible. Si vous avez envie d'avoir une photo chez vous, pourquoi ne pas la commander ?

L'usage commercial est payant.

L'usage collaboratif est au cas par cas, selon le projet, et sur accord écrit. Dans certains cas, un usage collaboratif peut être commercial (intérêt mutuel).

À lire avant toute demande
> Mentions légales
> Conditions générales de vente (CGV) (pour un usage payant)
> Piratagir
, une section juridique de mon blog d'auteur

*Majoration pour utilisation sans accord préalable, quel que soit l'usage y compris sur un blog
• 250 € pour une utilisation non autorisée, 
• 250 € pour l'absence de crédit à côté de l'image (mention «patrick-siboni.com » avec lien actif),
• 500 € pour un recadrage qui élimine le copyright.

Demander une autorisation, n'est-ce pas la courtoisie la plus élémentaire ?

Note : ces majorations n'excluent en rien la facturation normale de l'usage et l'éventualité de pousuites judiciaires en cas d'abus caractérisé ou de mauvaise foi.

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